Aujourd’hui, plus que jamais, les travaux et la réalisation des ouvrages sont des activités très variées et complexes. Afin de garantir la qualité et le bon déroulement des différentes interventions nécessaires à la construction, il est essentiel de faire appel à un professionnel spécialisé pour superviser l’ensemble du projet. C’est ce rôle qui est défini par le contrat de maîtrise d’œuvre.
Qu’est-ce qu’un contrat de maîtrise d’œuvre ?
Le contrat de maîtrise d’œuvre est un contrat signé entre une entreprise ou un particulier et un bureau d’études chargé d’effectuer une mission principale comme le suivi des réalisations ainsi que la coordination du projet. La maîtrise d’œuvre est sous la responsabilité d’un architecte (ou d’une société) qui doit respecter les normes techniques et les lois en vigueurs. Les missions consistant à effectuer une étude approfondie du sujet et à fournir les plans détaillés ne sont qu’une partie du travail demandé au bureau d’études. Il sera également là pour se charger de la direction technique de tous les matériaux et équipements nécessaires à la réalisation des travaux. En effet, ce type de contrat se divise en différentes étapes afin que chaque partie satisfasse ses objectifs :
- le choix des entreprises ou artisans susceptibles de réaliser l’ouvrage
- l’assistance technique tout au long des interventions
- l’accord sur la qualité et le budget prévu avec le donneur d’ordres
- la vérification, le contrôle et l’acceptation finale des travaux.
Ce contrat prend alors une place fondamentale au moment de la signature du marché afin que toutes les informations soient clairement explicitées entre les deux parties concernées. Il peut aussi être, sous certaines conditions, transformé en maîtrise d’ouvrage si le partenaire client souhaite prendre en charge le contrôle total du chantier. Rendez-vous sur les plateformes spécialisées pour en lire plus .
La durée d’un contrat de maîtrise d’œuvre
Il n’existe pas de durée standard pour les contrats de maîtrise d’œuvre. Chaque projet ou chantier comporte ses propres particularités, sa nature et son ampleur, ce qui influence aussi la durée du contrat. Dans certains cas, le contrat peut représenter quelques jours ou quelques semaines. Il peut également s’étendre sur des mois, voire des années. Pour chaque partie, on trouvera des clauses qui seront inévitables au cours de la maîtrise d’œuvre. Dans tous les cas, tous les aspects techniques et administratifs doivent être abordés. Afin que le client puisse comprendre le bon déroulement du chantier et prendre les meilleures décisions pour satisfaire son besoin. Ci-dessous, les points importants à définir entrent toujours en compte lors du recours à une maîtrise d’œuvre :
- le type de service
- la date limite
- la durée prévisionnelle
- les frais indirects.
Il est nécessaire que la durée soit clairement stipulée pour éviter toute improductivité et/ou surcoût pour chacune des parties. Une limite peut être prédéfinie afin que toutes les parties s’engagent à conclure leur mission à temps.